Paul Serre


De: Paul SERRE
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
magistrats de la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
Commission de déontologie des militaires
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat
JORFTEXT000050086183(source JORF)
nomination
11 Août 202411/08/2024
De: Paul SERRE
conseiller maître
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
magistrats de la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
Commission de déontologie des militaires
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat
JORFTEXT000043847814(source JORF)
nomination
23 Juillet 202123/07/2021
De: Paul SERRE
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000043482818(source JORF)
nomination
07 Mai 202107/05/2021
De: Paul SERRE
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
secrétaire général adjoint de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2021-05-17"
cour_comptes
JORFTEXT000043482818(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 202107/05/2021
De: Paul SERRE
Objet:
les actes prévus à l'article 1er
Groupe:
Haut Conseil des finances publiques
JORFTEXT000043253685(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 202116/03/2021
De: Paul Serre
Objet:
les actes
prévus aux articles 1er et 2 ci-dessus
JORFTEXT000043228108(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 202109/03/2021
De: Paul SERRE
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (2e tour)
Groupe:
Conseil maître
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000042963458(source JORF)
nomination
14 Janvier 202114/01/2021
De: Paul SERRE
Objet:
les actes prévus à l'article 1er
Groupe:
Haut Conseil des finances publiques
JORFTEXT000042533393(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 202019/11/2020
De: Paul Serre
secrétaires généraux adjoints de la Cour des comptes
Objet:
les actes
prévus aux articles 1er et 2 ci-dessus
JORFTEXT000041950683(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 202004/06/2020
De: Paul Serre
secrétaires généraux adjoints de la Cour des comptes
Objet:
les actes
prévus aux articles 1er et 2 ci-dessus
JORFTEXT000041514101(source JORF)
délégation de signature
01 Février 202001/02/2020
De: Serre (Paul, Marie, Frederic Nicolas)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
médecine générale à l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille
concours
JORFTEXT000039229737(source JORF)
affectation
17 Octobre 201917/10/2019
De: Serre (Paul)
secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, ancien adjoint au secrétaire général pour l'administration du ministère ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000038759146(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Paul SERRE
Objet:
directeur, adjoint au secrétaire général pour l'administration du ministère des armées
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2019-05-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000038410291(source JORF)
cessation de fonction
25 Avril 201925/04/2019
De: Paul SERRE
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
secrétaire général adjoint à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2019-05-01"
cour_comptes
JORFTEXT000038410265(source JORF)
désignation
25 Avril 201925/04/2019
De: Paul SERRE
directeur, adjoint au secrétaire général pour l'administration, représentant la ministre des armées
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
Comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
JORFTEXT000036786996(source JORF)
nomination
11 Avril 201811/04/2018
De: Paul SERRE
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
membre titulaire
Remplace:Mme Nathalie LECLERC
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
JORFTEXT000034951501(source JORF)
nomination
17 Juin 201717/06/2017
De: Paul Serre
Objet:
directeur, adjoint au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="2017-03-27"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000034080982(source JORF)
nomination
25 Février 201725/02/2017
De: Paul Serre
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet civil et militaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000033560291(source JORF)
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: Paul Serre
directeur adjoint du cabinet civil et militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033560080(source JORF)
délégation de signature
10 Décembre 201610/12/2016
De: Paul Serre
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet civil et militaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000029422561(source JORF)
nomination
05 Septembre 201405/09/2014
De: Paul Serre
directeur adjoint du cabinet civil et militaire du ministre de la défense
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000029422307(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 201405/09/2014
De: Paul Serre
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet civil et militaire
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000028834761(source JORF)
nomination
08 Avril 201408/04/2014
De: Paul Serre
directeur adjoint du cabinet civil et militaire du ministre de la défense
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000028834727(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 201408/04/2014
De: Paul Serre
Objet:
au cabinet du ministre
directeur adjoint du cabinet civil et militaire
date_debut="2013-12-09"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000028306749(source JORF)
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Paul Serre
Objet:
conseiller pour les questions économiques, financières et budgétaires
date_debut="2013-12-09"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028306749(source JORF)
cessation de fonction
10 Décembre 201310/12/2013
De: Paul Serre
directeur adjoint du cabinet civil et militaire du ministre de la défense
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000028306604(source JORF)
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Paul SERRE
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2013-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026796345(source JORF)
admission
20 Décembre 201220/12/2012
De: Paul Serre
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour les questions économiques, financières et budgétaires
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074833(source JORF)
nomination
27 Juin 201227/06/2012
De: Paul Serre
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour les questions économiques, financières et budgétaires
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026010276(source JORF)
nomination
12 Juin 201212/06/2012
De: Paul Serre
administrateur civil, adjoint programmes au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023826917(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 201108/04/2011
De: Paul Serre
administrateur civil, adjoint programmes au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022929769(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 201020/10/2010
De: Serre (Paul)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
JORFTEXT000020812279(source JORF)
nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Paul Serre
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire (1er tour)
Groupe:
Conseil référendaire (1er tour)
cour_comptes
JORFTEXT000019025921(source JORF)
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Paul Serre
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2006-10-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000817149(source JORF)
nomination
02 Août 200602/08/2006
De: Paul Serre
Objet:
auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2005-04-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000263216(source JORF)
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Serre (Paul)
Objet:
Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2005-04-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000606706(source JORF)
affectation
03 Mai 200503/05/2005
De: Serre (Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000777612(source JORF)
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Serre (Paul)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2003-2005
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2003-01-01"
ecole
eleve_ena="2003-2005"
JORFTEXT000000777437(source JORF)
nomination
12 Février 200312/02/2003
De: Serre (Paul)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2003 est fixé
JORFTEXT000000782712(source JORF)
inscription
01 Janvier 200301/01/2003
De: Serre (Paul)
Comité des constructeurs français d'automobiles
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Serre (Paul)
directeur technique au Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000581519(source JORF)
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Serre (Paul)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur délégué départemental auprès du directeur régional de l'équipement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône
Groupe:
Direction délégué départemental auprès du directeur régional de l'équipement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône
date_debut="2001-10-15"
JORFTEXT000000406702(source JORF)
nomination
28 Septembre 200128/09/2001
De: Serre (Paul)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001
Pour une durée maximale d'un an
(du
1er novembre 2001
au 31 octobre 2002)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000394446(source JORF)
admission
18 Juillet 200118/07/2001
De: Serre (Paul)
comité des constructeurs français d'automobiles
Objet:
au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
20 janvier 1998
en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité
au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants
Représentants des constructeurs et installateurs
Remplace:M. Behaghel (Marc)
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
date_fin="2001-01-31"
JORFTEXT000000575090(source JORF)
désignation
24 Mars 199924/03/1999
De: Serre (Paul)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement des Hautes-Alpes
Groupe:
Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
date_debut="1999-04-19"
JORFTEXT000000759664(source JORF)
nomination
18 Mars 199918/03/1999
De: Serre (Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1990
Groupe:
École centrale des arts et manufactures ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989 (additif)
JORFTEXT000000546088(source JORF)
diplome
05 Février 199405/02/1994
De: Serre (Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000711195(source JORF)
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Serre (Paul)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1993 est fixé
JORFTEXT000000179771(source JORF)
inscription
29 Mars 199329/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.